Décisions du Président

Carte interactive
  • Conformément à la réglementation en vigueur, les actes pris par le Président de LMV Agglomération sur la base de la délégation du conseil communautaire doivent être portés à la connaissance des administrés.

    Décision 2023/49 portant approbation de la convention constitutive du groupement de commandes relatif à l'acquisition de fournitures de bureau et de matériels scolaires et activités manuelles, en groupement de commandes (DML : 28.08.2023)

    Décision 2023/55 portant création de la régie de recettes au sein de la crèche "LE REPERE DES GALOPINS" de la Communauté d'Agglomération Luberon Monts de Vaucluse (DML : 30.08.2023)

    Décision 2023/56 portant création de la régie de recettes au sein de la crèche "EUGENE VALENTIN" de la Communauté d'Agglomération Luberon Monts de Vaucluse (DML : 30.08.2023)

    Décision 2023/57 portant création de la régie de recettes au sein de la crèche "LI PITCHOUNETS" de la Communauté d'Agglomération Luberon Monts de Vaucluse (DML : 30.08.2023)

    Décision 2023/58 portant création de la régie de recettes au sein de la crèche "LES MARMOUSETS" de la Communauté d'Agglomération Luberon Monts de Vaucluse (DML : 30.08.2023)

    Décision 2023/59 portant création de la régie de recettes au sein de la crèche "LI PICHOTS" de la Communauté d'Agglomération Luberon Monts de Vaucluse (DML : 30.08.2023)

    Décision 2023/50 portant création de la régie de recettes au sein de la crèche "Les Petits pas" de la Communauté d'Agglomération Luberon Monts de Vaucluse (DML : 30.08.2023)

    Décision 2023/52 portant création de la régie de recettes au sein de la crèche "La clé de sol" de la Communauté d'Agglomération Luberon Monts de Vaucluse (DML : 30.08.2023)

    Décision 2023/53 portant création de la régie de recettes au sein de la crèche "La Pépinière" de la Communauté d'Agglomération Luberon Monts de Vaucluse (DML : 30.08.2023)

    Décision 2023/54 portant création de la régie de recettes au sein de la crèche "La farandole" de la Communauté d'Agglomération Luberon Monts de Vaucluse (DML : 30.08.2023)

    Décision 2023/64 portant règlement d'une indemnité de sinistre (DML : 11.09.2023)

    Décision 2023/65 portant règlement d'une indemnité de sinistre (DML : 11.09.2023)

    Décision 2023/68 portant adhésion à AGIR TRANSPORT (DML : 29.09.2023)

    Décision 2023/69 portant création d'une régie de recettes ; perception des droits de place marché du quai des entreprises, perception des droits d'entrée toilettes publiques du quai des entreprises, perception des sanitaires publics implantés à proximité du parking relais
    (DML : 29.09.2023)

    Décision 2023/66 portant approbation de la modification n°2 du marché n°20EAFS01 - Entretien et surveillance des ouvrages d'eaux pluviales "Lot 1" (DML : 29.09.2023)

    Décision 2023/70 portant approbation de la modification n°12 au marché 19TETX06 relatif aux Travaux neufs et réparations sur la voirie et les infrastructures communautaires (DML : 04.10.2023)

    Décision 2023/71 d'ester en justice devant le tribunal administratif de Nîmes (DML : 04.10.2023)

Rechercher sur le site

S'inscrire à notre newsletter

J'ai déjà un compte

Je n'ai pas de compte

Créer un compte